Statuts

( Mise à jour le 3 décembre 2023 lors de l’assemblée générale)

ARTICLE – 3 – Il est créé en annexe une section multisport comprenant la pratique de la marche ou du ski de fond. D’autres pratiques pourront être annexées après validation du conseil d’administration.

ARTICLE – 4 – L’ association est ouverte à toutes personnes majeures,  le lieu de résidence des adhérents est sans importance. L’association se compose de membres actifs, d’adhérents et de membres bienfaiteurs.

Sont membres actifs les personnes qui adhèrent aux présents statuts, qui sont à jour de leur cotisation annuelle intégrant une licence d’appartenance à la (ou les) fédération(s) délégataire(s) de l’association, et qui participent régulièrement aux activités de l’association.

Sont adhérents les personnes physiques sympathisants de l’association , qui sont à jour de leur adhésion,  ils sont dispensés du paiement de la cotisation annuelle intégrant une licence à la (ou les)  fédération(s) délégataire(s),  ils disposent d’une voix délibérative. L’adhésion permet aux personnes :

• Titulaire d’une licence de cyclotourisme dans un club partenaire, de participer à nos sorties
• Souhaitant participer à nos activités annexes,  d’être membre de l’association
• De bénéficier de réductions appliqués aux licenciés lors des différentes manifestations organisés par l’association

L’adhésion est limitée aux personnes :

• Ne pratiquant pas régulièrement une activité de cyclotourisme au sein du club (limite à 3 sorties)

Sont membres bienfaiteurs les personnes physiques ou morales ayant rendu des services signalés à l’association ; ils sont nommés par décision de l’assemblée générale sur proposition du conseil d’administration ; ils sont dispensés du paiement de la cotisation annuelle et font partie de l’association sans limitation de durée ; ils ne disposent toutefois pas de voix délibérative dans les différentes instances décisionnelles de l’association.

ARTICLE – 5 – L’association est affiliée à une ou peut être affiliée à plusieurs fédérations sportives nationales régissant la pratique du cyclisme afin permettre à ses membres de pratiquer son activité.

ARTICLE – 6 – Le siège social est situé 16 b Rue de la Chazotte 42 350 La Talaudière ; Il peut être transféré dans le cadre des communes de La Talaudière- Sorbiers sur simple décision du bureau.

ARTICLE – 7 – L’ association est dirigée par un Conseil d’Administration .  Le nombre de membre composant le conseil d’administration est fixé au minima de 15 personnes et au maximum de 25 personnes . Les membres sont élus pour une durée de 4 ans renouvelable à l’échéance, lors de l’assemblée générale . Des nouveaux membres de l’association pourront compléter la liste des candidats au-delà des membres souhaitant être réélus .

ARTICLE – 8 – Tous les membres actifs âgés de 18 ans minimum au jour de l’élection sont éligibles au Conseil d’Administration s’ils justifient d’une appartenance à l’association de plus de 6 mois.

ARTICLE – 9 – Dès constitution d’un nouveau Conseil d’Administration, les élus procèdent par vote à la nomination en leur sein d’un bureau de 6 membres : Président, Vice-Président, Trésorier, Trésorier-Adjoint, Secrétaire et Secrétaire-Adjoint. Ne seront éligibles que les membres ayant deux ans de présence au sein de l’association. Les administrateurs sans titre animeront les commissions de l’association.

ARTICLE – 10 – Les membres du conseil d’administration s’engagent à ne tirer aucun profit de leur fonction. Toute faute sera sanctionnée ; elle pourra entraîner en cas de faute grave une radiation de l’association.

ARTICLE – 11 – En cas de vacances, le Conseil d’Administration pourvoit provisoirement au remplacement du ou de ses membres défaillants, le remplacement définitif se fait lors de l’assemblée générale.

ARTICLE – 12 – l’Assemblée Générale annuelle aura lieu à une date fixée par le Conseil d’Administration,  tous membres présents à jour de cotisation ont un droit de vote,  en cas d’absence prévisible ils peuvent donner procuration à un membre actif présent. Une seule procuration par membre sera acceptée.

ARTICLE – 13 – l’Association est financée par la cotisation ou l’adhésion des membres actifs et les éventuelles subventions. Le taux de la cotisation et le montant de l’adhésion sont fixés chaque année par le Conseil d’Administration. Leur taux peut être différent selon la licence désirée par l’intéressé.

ARTICLE – 14 – L’association organise des randonnées ou des cyclos pour tous les groupes. Des sorties ouvertes à tous les licenciés ou adhérents assurés (voir article 4) sont organisées chaque semaine. En fonction de leurs équipements, des parcours adaptés sont proposés aux utilisateurs de vélo sur route, de VTT, …

Le planning est accessible à l’ensemble des membres via le site internet de l’association

ARTICLE – 15 – l’association décline toutes responsabilités en cas d’accidents corporels ou matériels survenus aux participants ne respectant pas les consignes de notre association, ne respectant pas les règles du code de la route, et provoqués par eux.

ARTICLE – 16 – En cas d’ expansion importante, l’association se réserve le droit de fonder un comité d’honneur. Il sera représenté avec droit de vote lors de l’assemblée générale annuelle, après accord avec le Conseil d’Administration sur le nombre de représentant.

ARTICLE – 17 – La qualité de membre actif se perd :

• Par démission écrite
• Par le décès
• Par radiation prononcée pour un non-paiement de la cotisation ou de l’adhésion
• Par motif jugé grave par le Conseil d’Administration, l’intéressé ayant été préalablement convoqué pour fournir toutes explications.

ARTICLE – 18 – Les présents statuts ne peuvent être modifiés qu’en assemblée générale et par la majorité des membres actifs présents ou représenté par un vote par procuration . En cas où le quorum ne serait pas atteint, une seconde assemblée générale sera convoquée la quinzaine suivante et pourra prendre toutes décisions quel que soit le nombre de présents.

ARTICLE – 19 – En cas de dissolution, l’assemblée générale désigne un ou plusieurs adhérents ou commissaires chargés de la liquidation des biens de l’association. Elle attribuera l’actif net à un ou plusieurs groupements analogues publics ou reconnus d’utilité publique.

ARTICLE -20 – Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un membre inscrits, le Président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts et uniquement pour modification des statuts ou la dissolution. Les modalités de convocations sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire. Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents.

ARTICLE – 21 – Le conseil d’administration se réunit au moins une fois par trimestre et chaque fois qu’il est convoqué par son président ou sur demande du quart de ses membres. La présence d’un tiers des membres du conseil d’administration est nécessaire pour la validation des délibérations. Tout membre du conseil d’administration qui aura, sans excuse accepté par celui-ci, manqué à trois séances consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire. Il est tenu un procès-verbal des séances Les procès-verbaux sont signés par le président et le secrétaire ils sont transcris sur un registre numérique accessible à l’ensemble du conseil d’administration.

D. Chomienne – Président                                                       B.Besson – Trésorier